Marque expirée - Marque en non vigueur

Thermoline
DUCERF, SA

Numéro de dépôt :
3683920
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
Thermoline de DUCERF

Présentation de la marque Thermoline

Déposée le 14 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) DUCERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thermoline »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCERF domicilié(e) LE BOURG - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 820 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCERF domicilié(e) LE BOURG - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thermoline est expirée depuis le 14 octobre 2019.

DUCERF a également déposé les autres marques suivantes : DEPUIS 1885 DUCERF AVEC VOUS, L'AVENIR DU BOIS , X.WOOD , AVEC DUCERF, PARTICIPEZ A L'OPERATION 1 m3 ACHETE 1 CHENE PLANTE DUCERF TOUS LES BOIS DU MONDE VOUS ACHETEZ, DUCERF REPLANTE , DUCERF , PROFILEO , AVIPLOT , Ducerf Tous les bois du monde , PATCHWOOD


DUCERF, SA - LE BOURG - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France - SIREN 795820141


DUCERF - LE BOURG - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 3 mai 2010 - Retrait partiel n°523009 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Bois de construction ; bois façonnés ; constructions et matériaux de construction en bois exclusivement à l'exception de tout tuyau, canalisation, système de canalisation et parties de ces produits, à l'exclusion des constructions et matériaux en matière plastique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; tous ces produits s'entendant à l'exception des mêmes produits en matière plastique.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).